Les Commissions communales

Vice-Présidente CCAS : Farida Vincent

Conseillers Municipaux : Nicolas Druilhe, Isabelle NGuyen Dai

Fonctionnement : Les commissions sont des lieux d’information, d’échanges et de propositions ouvertes à toutes les citoyennes et tous les citoyens de la commune.

La commission se réunie tous les trimestres.

L’ordre du jour est envoyé 10 jours avant la date prévue et le compte-rendu est rédigé et envoyé aux participants dans les 15 jours qui suivent.

Les attributions de la commission de la Cohésion Sociale sont les suivantes :

• Agir en faveur des personnes âgées
• Veiller à l’attribution réglementaire du logement social
• Participer à l’inclusion des personnes en situation de handicap
• Définir la politique de lutte contre la précarité et l’exclusion sous toutes ses formes
• Être en relation permanente avec les responsables des associations qui œuvrent dans le domaine social
• Élaborer une politique en faveur du lien social intergénérationnel, de la mixité sociale et culturelle
•  Définir la tarification des services communaux (restauration scolaire et ALAE)

La commission est informée sur la politique menée au sein du CCAS. Elle s’occupe en général de tous les projets municipaux intégrant un volet social.

Prochaine Commission : Jeudi 19 octobre 2023 à 20h00 à la Mairie

L’ordre du jour : 1/ Informations diverses 2/ Analyse des retours du questionnaire Projet navette communale.
En cas de besoin d’interprètes LSF, merci de le signaler par mail avant fin septembre.

Responsable : Gilbert Bonnes

Attribution : la commune d’Auzeville-Tolosane a une structure foncière particulière, au centre, la partie habitée, à l’ouest une zone agricole, à l’est une zone dédiée au savoir dans le domaine des Agrosciences. En tenant compte de cette particularité, nous devons concilier différents enjeux :

• Veiller à maintenir la qualité de vie sur la commune
• Respecter les critères environnementaux
• Maîtriser la croissance de l’urbanisme
• Préserver les espaces naturels agricoles
• Veiller à la qualité du bâti
• Favoriser la fluidité des déplacements

Responsable : Jean-Baptiste Puel

Attribution :

• Animation
• Action culturelle
• Lien social
• Vie associative
• Vie étudiante

Responsable : Marie-Caroline Chauvet

Attribution :

• Lettre d’Auzeville
• Le Télex : objet et forme
• Le site internet de la commune
• La plaquette de la commune
• Le plan de la commune
• Le réseau d’affichage
• Les moyens destinés à faciliter la démocratie locale participative

Prochaine commission :

Responsable : Marie-Pierre MADAULE

Attribution :

• Questions relatives aux effectifs scolaires et aux moyens de fonctionnement
• Carte scolaire
• Suivi des Conseils d’Ecoles
• Relations avec les différents partenaires
• Restauration scolaire
• Contrat Educatif Local, Centre de Loisir associé aux Ecoles, Accueil de Loisirs…
• Contrat Local d’Accompagnements à la scolarité, Veille et Réussite Educative

Prochaine Commission :

Mardi 20 juin 2023 Salle du Conseil Municipal à la Mairie à 18h30

Ordre du Jour :

Approbation de la commission écoles du 8/12/2022, Rentrée scolaire 2023/2024 : prévision des effectifs, Proposition du budget primitif 2023, Restauration, travaux, Questions et communications diverses.

SoutenanceResponsable : Claire MAYLIÉ
Responsable adjoint : Laurent GUERLOU

Attribution :

• Agriculture et alimentation
• Transition énergétique
• Environnement et qualité paysagère

Prochaine Commission Environnement

Ordre Du Jour

Responsable : Jean-Louis MALLIET
Responsable adjoint : Info à venir

Attribution :

• Action de redressement des finances
• Augmenter les ressources
• Diminuer les dépenses

Responsable : Bakhta KELAFI
Responsable adjoint : Nicolas Druilhe

Attribution :

• Rester à l’écoute : par la mise en place des commissions.
• Favoriser le bénévolat : par la mise en place de la médaille du bénévole etc…
• Développer les contacts avec les centres de formation.
• Renforcer, consolider nos relations avec nos partenaires actuels.
• Travailler avec les commune voisines pour des tarifs commun (sport, piscine etc…)
• Se rapprocher des nouveaux réseaux (région, département, privées et commerces) pour aider les associations à se faire connaître pour développer de nouveaux projets.
• Grand Projet : gymnase, courses d’orientation, valorisation du projet de mandat par la prise en compte au sein de notre commune du handicap dans le sport.

Responsable : Guillaume DEBEAURAIN
Responsable adjoint : Luca SERENI

Attributions :

• Voirie : création, aménagement, entretien
• Travaux d’urbanisation sur voiries (effacement des réseaux, trottoirs, parkings, chaussées…)
• Études de l’évolution de la sécurité des déplacements
• Programme pluriannuel de réfection des trottoirs et des voiries
• Pluvial
• Éclairage public : création, extension, rénovation
• Conception, construction, extension, réhabilitation et entretien des bâtiments publics en lien avec la commission environnment pour ce qui concerne les économies d’énergie
• Cimetières et site cinéraire

Responsable : Laurent GUERLOU
Responsable adjointe : Marie-caroline CHAUVET

Attribution :

• La gouvernance interne : mettre en place et piloter des modalités de fonctionnement transverses ouverts et collaboratifs
• L’animation et la formation : quelle démocratie participative souhaitons-nous pour Auzeville ?
• Les projets participatifs au sein des commissions : vos propositions nous tiennent à cœur pour une réelle co-construction

Les articles 1650 et 1650 A du code général des impôts (CGI) prévoient l’institution dans chaque commune d’une commission communale des impôts directs (CCID) et dans chaque établissement public de coopération intercommunale à fiscalité professionnelle unique d’une commission intercommunale des impôts directs (CIID).

Président de la commission : Maire ou adjoint

Réunion annuelle, à huis clos, sous convocation du Maire ou de son adjoint

Commissaires Titulaires : Boulanger Jean-Claude, NGuyen Dai Jean-Marie, Renalier Jean, Deleris Christian, Ressier Laurence, Ducos Deshayes Christine, Reulet Nicole, Rivera Christine

Commissaires Suppléants : Touja Aimé, Pouly Jérémie, Angles Marc, Blanc Christian, Tardieu Irène, Belhadi Fatiha, Maestracci Véronique, Auger Marie-Aude

CCID

La Commission s’est réunie le 31 Mars 2023