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Conseil municipal

jeudi 12 décembre 2019 - 20:30

Ordre du jour

1- Approbation du compte-rendu du conseil municipal du jeudi 14 novembre 2019

2- Acquisition par la Commune d’un terrain au lotissement Argento

3- Enquête publique sur le permis d’aménager Argento II

4- Marchés Assurances de la Commune

5- Subvention d’équilibre commune – Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)

6- Reversement de l’excédent du budget 2019 – vente de terrains – au budget communal

7- Décision modificative n°4 : virements de crédits sur le budget communal

8- Convention de ligne de trésorerie interactive (budget communal) à conclure avec la Caisse d’Épargne pour l’année 2020

9- Renouvellement de la carte achat public en vertu du décret 2004-1144 du 26 octobre 2004

10- Modification du prix de vente de lots du lotissement de la Grande Ourse

11- Erreur matérielle – régularisation entre la commune et l’association GO ÉLAN GYM – détachement de personnel

12- Création d’un poste d’Attaché pour les Ressources Humaines

13- Demande de moyens et convention de moyens entre la commune et l’association régionale pour la sauvegarde de l’enfant, de l’adolescent et de l’adulte (ARSEAA / ITEP)

14- Convention d’équipement entre la Commune d’Auzeville-Tolosane et l’ENSFEA pour l’utilisation de locaux

15- Délégation au Maire

16- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 2 décembre 2019

17- Questions et communications diverses

 

Détails

Date :
jeudi 12 décembre 2019
Heure :
20:30
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Mairie
8, allée de la Durante
Auzeville-Tolosane, 31320 France
+ Google Map
Téléphone :
05 61 73 56 02
Site Web :
www.auzeville.fr
 

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