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A la mairie, salle du conseil à 20h30.

Ordre du jour

1- Approbation des comptes-rendus des Conseils Municipaux des jeudi 10 et vendredi 25 octobre 2019

2- Rétrocession des espaces verts et trottoirs de la résidence Terra Romana

3- Indemnité de budget et de conseil allouée au percepteur

4- Convention avec la commune de Castanet-Tolosan pour l’utilisation de la piscine par les scolaires pour l’année 2019 – 2020

5- Participation communale 2020 pour les petits travaux urgents – SDEHG

6- Entretien des véhicules – poids lourds et matériels agricoles

7- Ressources humaines – taux « promus – promouvables » pour les avancements de grade – Année 2020

8- Acquisition terrain Argento

9- Montant des Taxes Foncières sur le  Bâti économique perçu par les communes du Sicoval

10- Référendum sur la privatisation des Aéroports de Paris

11- Procédures de départ au sud de l’aéroport de Toulouse Blagnac en expérimentation

12- Délégation au Maire

13- Compte-rendu du Conseil de Communauté du Sicoval du lundi 4 novembre 2019

14- Questions et communications diverses

 

 

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